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L’Assemblée Générale de l’Association Syndicale Autorisée des Propriétaires du Lotisement du Plateau de la Hacquinière se tiendra le Samedi 18 Mars 2023 de 16h à 18h dans la salle des Cérémonies de la Grande Maison à Bures-sur-Yvette. Vous êtes priés de bien vouloir y assister
Une Association Syndicale des Propriétaires du Lotissement du Plateau de la Hacquinière a été constituée le 5 Mai 1954, et elle a été autorisée par Arrêté Préfectoral du 7 Août 1954, conformément aux lois en vigueur. Cet arrêté porte en outre approbation des statuts de l’Association.
Tout propriétaire présent ou futur fait partie de droit, par le fait de son acquisition, de l’Association Syndicale et il est tenu de contribuer aux dépenses de celle-ci dans les conditions décidées par elle.
Statuts de l’ASA du Plateau de la Hacquinière
Cahier des charges de l’ASA du Plateau de la Hacquinière
Plateau de la Hacquinière 